Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Prepa-cenacle



Dernière mise à jour : 30.09-2023



Veuillez lire attentivement ces conditions générales
d'utilisation (ci-après "CGU") avant d'utiliser la plateforme
Prepa-cenacle (ci-après "la Plateforme"). En utilisant la Plateforme,
vous acceptez d'être lié(e) par les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces
CGU, veuillez ne pas utiliser la Plateforme.



1. Description du Service



La Plateforme Prepa-cenacle est une plateforme en ligne qui
propose des services de formation aux examens et évaluations internationaux,  et de soutien scolaire, y compris des cours en
ligne, du contenu éducatif, des évaluations, et d'autres ressources liées à
l'éducation. Les services sont accessibles via des abonnements mensuels
payants.



2. Compte Utilisateur



2.1. Pour accéder à tous les services de la Plateforme, vous
devrez créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la
confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités qui
se produisent sous votre compte.



2.2. Vous acceptez de fournir des informations exactes et
complètes lors de la création de votre compte utilisateur et de les mettre à
jour régulièrement.



3. Abonnements et Paiements



3.1. Les services de formation sur la Plateforme sont proposés
via des abonnements mensuels payants. Les tarifs et les modalités de paiement
sont indiqués sur la Plateforme. En souscrivant à un abonnement, vous acceptez
de payer les frais mensuels associés.



3.2. Les paiements sont traités par des tiers de confiance.
En utilisant ces services de paiement, vous acceptez les conditions de ces
tiers.



3.3. Les abonnements sont automatiquement renouvelés chaque
mois. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment en accédant à votre
compte utilisateur.



3.4. Les remboursements



4. Contenu et Propriété Intellectuelle



4.1. Le contenu présent sur la Plateforme, y compris les
cours, les vidéos, les textes et les ressources éducatives, est protégé par des
droits d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne
pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement ou créer des
œuvres dérivées à partir de ce contenu sans autorisation écrite.



4.2. Vous conservez les droits de propriété intellectuelle
sur tout le contenu que vous soumettez sur la Plateforme. En soumettant du
contenu, vous accordez à Prepa-cenacle une licence non exclusive pour
l'utiliser dans le cadre de la prestation de nos services.



5. Résiliation



5.1. Prepa-cenacle se réserve le droit de résilier ou de
suspendre votre compte utilisateur à tout moment, avec ou sans motif.



5.2. Vous pouvez résilier votre compte utilisateur en nous
contactant à contact@prepa-cenacle.com



6. Politique de Remboursement



6.1. Abonnements Mensuels



6.1.1. Les abonnements mensuels sont facturés
automatiquement chaque mois. Vous avez le droit d'annuler votre abonnement à
tout moment.



6.1.2. Si vous annulez votre abonnement avant la fin du mois
en cours, vous ne serez plus facturé à partir du mois suivant. Aucun
remboursement ne sera émis pour le mois en cours.



6.1.3. Si vous annulez votre abonnement après la date de
facturation mensuelle, vous ne serez plus facturé à partir du mois suivant, et
aucun remboursement ne sera émis pour le mois en cours ni pour le mois
précédemment facturé.



6.2. Remboursements Exceptionnels



6.2.1. Dans des circonstances exceptionnelles, Prepa-cenacle
peut décider de procéder à un remboursement partiel ou total à sa seule
discrétion. Ces circonstances peuvent inclure des erreurs de facturation, des
problèmes techniques graves ou d'autres situations inhabituelles.



6.2.2. Les demandes de remboursement pour des circonstances
exceptionnelles doivent être soumises par écrit à notre service clientèle à contact@prepa-cenacle.com . Toutes
les décisions de remboursement sont finales.



6.3. Traitement des Remboursements



6.3.1. Les remboursements, le cas échéant, seront traités
dans un délai raisonnable et selon les modalités convenues entre Prepa-cenacle
et l'utilisateur.



6.3.2. Les remboursements seront effectués dans la même
méthode de paiement que celle utilisée pour l'achat initial, sauf indication
contraire de notre part.



6.4. Modifications de la Politique de Remboursement



6.4.1. Prepa-cenacle se réserve le droit de modifier sa
politique de remboursement à tout moment. Toute modification sera publiée sur
la Plateforme.



6.4.2. Les modifications de la politique de remboursement
n'affecteront pas les abonnements déjà en cours à moins d'indication contraire
explicite.



7. Modification des CGU



Prepa-cenacle se réserve le droit de modifier ces CGU à tout
moment. Les modifications seront publiées sur la Plateforme. Il est de votre
responsabilité de consulter régulièrement ces CGU pour rester informé(e) des
mises à jour.



8. Contact



Si vous avez des questions, des préoccupations ou des
commentaires concernant ces CGU, veuillez nous contacter à contact@prepa-cenacle.com